top of page

MENTIONS LÉGALES

Le site www.zymo-boulangerie.com est la propriété de la société SARL ZYMO au capital de 5 000€, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 930 915 178, dont le N°TVA intracommunautaire est : FR19930915178, et dont le siège social est situé au 10 place de Verdun, 69250 Albigny-sur-Saône, représentée par ses dirigeants : Edber Mazzoni et Aurore Malessard.

Tel : 04 78 91 56 32 (coût d’un appel local)

Email : contact@zymo-boulangerie.com

 

Directeur de publication :

Edber Mazzoni et Aurore Malessard, en leur qualité de Dirigeants de la société ZYMO SARL.

Hébergeur du site : Wix. 

Conditions d’utilisation du site

L’accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’utilisateur une acceptation sans réserve des stipulations dispositions suivantes.

​​

Données personnelles

ZYMO SARL pourra être amené à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur du site, lesquelles peuvent faire l’objet d’un traitement informatisé. Ces données sont collectées et conservées par ZYMO SARL à des fins de gestion de commandes, de gestion de fichier clients et prospects, de suivi de la relation client et de prospection, de gestion d’opérations commerciales ou promotionnelles, de recrutement.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition des données le concernant. Il peut exercer ses droits en adressant un e-mail à contact@zymo-boulangerie.com ou un courrier à l’adresse suivante : ZYMO SARL, 10 place de Verdun, 69250 Albigny-sur-Saône.

​​

Cookies

Lors des visites sur le site, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur le navigateur Internet de l’utilisateur. Les cookies sont de petits fichiers qui servent à enregistrer des informations relatives à la navigation sur le site. Ces informations sont notamment utilisées dans les buts d’améliorer la qualité du site et de faciliter la navigation de l’utilisateur.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de retrait et de modification concernant ses données personnelles communiquées par le biais des cookies. La configuration de chaque navigateur pour les cookies est différente. L’utilisateur peut consulter les informations « Aide » de son navigateur afin de savoir comment modifier les paramètres de navigateur. L'utilisateur a la possibilité, à tout moment, de désactiver ces cookies. Si l’utilisateur désactive tous les cookies, il est possible qu’il ne puisse pas utiliser l’ensemble des services du site.

 

Modification des conditions d'utilisation du site

ZYMO SARL informe les utilisateurs du site que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment, notamment aux fins de respecter toute nouvelle réglementation ou législation. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout utilisateur qui accède postérieurement à leur mise en ligne.

 

Droits de propriété du site

Hormis sur les éléments réalisés par des intervenants extérieurs au site et pour lesquels ZYMO SARL ne dispose que d’une simple licence d’utilisation, ZYMO SARL dispose des droits exclusifs de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus du site en ce compris les textes, les graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, noms, logos, marques, créations et oeuvres protégeables diverses, bases de données, et plus généralement, sur l’ensemble des éléments de conception du site. L’accès au site confère à l’utilisateur un droit d’usage privé uniquement, non collectif et non exclusif. Ainsi, la reproduction de tous éléments publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information et pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction intégrale ou partielle du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins que l’usage personnel et privé, et notamment commerciales, est strictement interdite et susceptible de constituer un délit de contrefaçon sanctionné pénalement en France.

 

​Le site www.zymo-boulangerie.com utilise sous licence les illustrations suivantes : 

Accès au site – Responsabilité

ZYMO SARL s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenue à une obligation d’y parvenir.

Il est précisé qu’à des fins de maintenance, d’évolution, de mises à jour, et pour toutes autres raisons notamment d’ordre technique, indépendante de la volonté de ZYMO SARL, telles que l’interruption des services d’électricité ou de télécommunication, les défaillances ou dysfonctionnements du réseau Internet, les pannes…, l’accès au site pourra être interrompu sans que la responsabilité de ZYMO SARL ne puisse être engagée.

De même, ZYMO SARL ne pourra voir sa responsabilité engagée quant aux dommages résultant de virus, de l’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des données, de tout programme ou application qui serait incompatible avec le matériel ou les logiciels utilisés par l’utilisateur ainsi qu’aux dommages subis par l’utilisateur du fait d’une négligence ou faute de sa part ou de tout tiers.

​​

Liens hypertextes

Les sites extérieurs à ZYMO SARL ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de ZYMO SARL qui décline, par conséquent, toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

 

Droit applicable

Le présent site et les conditions d’utilisation sont régis par le droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître tout litige afférent au contenu et à l’utilisation du site. En cas de litige, un client peut saisir le médiateur de la consommation.

bottom of page